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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine …
Explanatory notes
… 50.06 ‑ Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au … du ver à soie, que l'on a préalablement étouffé dans une solution acidifiée (au vinaigre, par exemple) lorsqu'il est sur le point de faire son cocon. Le poil de Messine est moins flexible et plus …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés …
Explanatory notes
… 03.09 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et … poisson déshuilées, par exemple par extraction à l'aide de solvants, ou obtenues par traitement à chaud, propres à … humaine restent classées dans la présente position. Sont exclus de la présente position les farines, poudres et …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
… et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son. …
Explanatory notes
… et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son. 3706.10 - … par des procédés photoélectriques se présentent sous forme de bandes étroites reproduisant les vibrations sonores. Les films ou bandes obtenus exclusivement par des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.86
… Contenant du pentachlorobenzène (ISO) ou du hexachlorobenzène (ISO) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2920 > 2920.1 > 2920.11
… Parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO) (méthyle parathion) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.8 > 2903.81
… 1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2908 > 2908.9 > 2908.92
… 4,6-Dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) et ses sels …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous … où la liaison C―X est une liaison carbone-carbone sont donc exclues ( n° 39.11 ). Les polymères d'acétate de … d'apprêt ou d'imprégnation pour matières textiles, etc. Des solutions et des dispersions (émulsions et suspensions) de …Section I > Chapitre 5 > Position 0502
… Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. …
Explanatory notes
… 05.02 ‑ Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres … peu serrées) ou en bottes comportant des poils disposés sous lien serré et dont les extrémités du côté de la racine … position relèvent, toutefois, du n° 96.03 , lorsqu'ils sont présentés sous la forme de têtes préparées, …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.43
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, …