Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.11
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.31
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7408
… Fils de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.08 ‑ Fils de cuivre. ‑ En cuivre affiné : 7408.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de … cuivre‑zinc (laiton) 7408.22 ‑ ‑ A base de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7408.29 …Section II > Chapitre 11 > Position 1108
… Amidons et fécules; inuline. …
Explanatory notes
… 11.08 ‑ Amidons et fécules; inuline. ‑ Amidons et fécules : … provenant des organes souterrains des plantes (racines et tubercules de pommes de terre, de manioc, d'arrow‑root, …Section XV > Chapitre 74 > Position 7405
… Alliages mères de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.05 ‑ Alliages mères de cuivre. La Note 1 c) du présent Chapitre donne la définition … ces limites. La présente position ne comprend donc pas les cupronickels même destinés à être employés comme alliages … au laminage et au forgeage. Quant aux alliages tels que le cupromanganèse et le cuprosilicium, qui se prêtent ou non à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.30
… Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114 > 4114.20
… Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7419
… Autres ouvrages en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.19 ‑ Autres ouvrages en cuivre (+). 7419.20 - Coulés, moulés, estampés ou forgés, … - Autres Cette position englobe tous les ouvrages en cuivre autres que ceux repris soit dans les positions … ni comprises ailleurs. 2) Les réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières, en …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806
… Véhicules aériens sans pilote. …