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Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, … ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, …

Legal note

… ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm 2  mais pas plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de …

Legal note

… pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm 2  mais pas plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de …

Section VII > Chapitre 40

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé : … est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et …

Legal note

… deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé : … est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et …

Section XV > Chapitre 72

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… le marquage au fer, du n° 32.12;         f)  les agents de surface organiques et les préparations du n° 34.02;         … régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface, non découpés ou simplement découpés de forme carrée … Chapitre. Les plaques, feuilles, etc., même travaillées en surface (y compris les carrés et rectangles obtenus par …

Legal note

… le marquage au fer, du n° 32.12;         f)  les agents de surface organiques et les préparations du n° 34.02;         … régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface, non découpés ou simplement découpés de forme carrée …

Section XI

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien. 2.-     A)  Les n°s 41.04 à …

Legal note

… de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien. 2.-     A)  Les n°s 41.04 à …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé : … est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et …

Legal note

… deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé : … est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et …

Section XIII > Chapitre 70

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