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Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… vernis à ongles conditionnés pour la vente au détail ( n° 33.04 ). …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… 0712.32 - -       Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) 0712.33 - -       Trémelles (Tremella spp.) 0712.34 - …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires 3917.33 - - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès) 0106.33 - - Autruches; émeus ( Dromaius novaehollandiae ) 0106.39 …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… 6006.31 - - Ecrues ou blanchies 6006.32 - - Teintes 6006.33 - - En fils de diverses couleurs 6006.34 - - …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… n°s 30.03 ou 30.04 . c)     Les vinaigres de toilette ( n° 33.04 ). ______________________ …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

Explanatory notes

… spp., Jasus spp .) 0306.32 ‑ ‑ Homards ( Homarus spp .) 0306.33 ‑ ‑ Crabes 0306.34 ‑ ‑ Langoustines ( Nephrops norvegicus …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… ‑ A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m 2             5208.33 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… autres que médicales ou pharmaceutiques, même stériles ( n° 33.07 ) . c) Les cristaux cultivés (autres que les éléments …

Section V > Chapitre 27 > Position 2707

Explanatory notes

… dans les Notes explicatives des n°s 29.02, 29.07 et 29.33. Les huiles de goudron de bois relèvent du Chapitre   38 …

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