WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. ‑ Huîtres : 0307.11 … 2) Les mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. Les principales variétés … pour ouvrir leur coquille ou pour les stabiliser avant leur transport ou leur congélation. Relèvent également …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et …
Explanatory notes
… 69.07 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et … en céramique (+). - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 … présentant sous les formes habituellement utilisées pour le pavage et le revêtement. Les carreaux et dalles de pavement …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. …
Explanatory notes
… que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé . … position sont des produits non fermentés, fabriqués avec des semoules ou des farines de blé, de maïs, de riz, de … spaghetti, nouilles). Les produits sont généralement séchés avant d'être mis en vente afin de faciliter le transport, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni …
Explanatory notes
… ou similaires 71.01 - Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni … de culture, désignation qui concerne les perles produites avec intervention de la main de l'homme. L'opération … Serties, montées ou enfilées de manière permanente, après avoir été assorties, elles relèvent notamment des n°s 71.13, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et …
Explanatory notes
… 39.22 ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et … plastiques. 3922.10 - Baignoires, douches, éviers et lavabos 3922.20 - Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance … de lit et les vases de nuit ( n° 39.24 ). b) Les porte‑savons, porte‑serviettes, porte‑brosses à dents, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. …
Explanatory notes
… réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. 7005.10 - Glace non armée, à couche absorbante, … d'une surface liquide qu'elles conservent par la suite. Avant d'atteindre l'extrémité du bain, le verre est refroidi … et fenêtres, l'équipement des voitures, des bateaux, des avions, etc., la fabrication de miroirs, de dessus de table …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens …
Explanatory notes
… 88.02 - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens … Les véhicules aériens plus lourds que l'air fonctionnant avec une machine propulsive. Parmi ceux‑ci on peut citer les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. 3916.10 ‑ En polymères … ouvrés en surface (polis, matés, etc.) mais non autrement travaillés. Les profilés utilisés pour obturer les joints de … de la coupe transversale, ou qui ont été autrement travaillés (percés, fraisés, assemblés par collage ou par …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou …
Explanatory notes
… 11.04 ‑ Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou … ‑ Grains aplatis ou en flocons : 1104.12 ‑ ‑ D'avoine 1104.19 ‑ ‑ D'autres céréales ‑ Autres … pour être consommés en l'état, sont classés au n° 19.04 avec les produits similaires. 2) L' avoine , le sarrasin …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. …