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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
Explanatory notes
… 8413.91 - - De pompes 8413.92 - - D'élévateurs à liquides Cette position comprend les machines et appareils - qu'ils … en cinq catégories. A.- POMPES VOLUMETRIQUES ALTERNATIVES Cette catégorie comprend notamment les pompes à pistons, … le contact avec la paroi du corps de la pompe et forment de cette façon des chambres dans lesquelles le liquide est …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige. …
Explanatory notes
… 84.30 ‑ Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse neige …Section VI > Chapitre 28 > Position 2841
Explanatory notes
… 2841.80 ‑ Tungstates (wolframates) 2841.90 ‑ Autres Cette position comprend les sels des acides oxométalliques … allumettes ou comme rongeant en teinturerie. Sont exclus de cette position : a) Le chromate naturel de plomb … ou peroxométalliques . Parmi les autres sels repris sous cette position, on peut citer : a) Les tantalates et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques …