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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. …
Explanatory notes
… 27.06 ‑ Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même … Les goudrons obtenus par distillation de la houille à haute température, qui contiennent essentiellement des produits … des produits de la distillation de goudrons de houille, tels que des huiles de créosote ou des huiles lourdes …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4 > 5403.42
… D'acétate de cellulose …
Classification opinions
… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil simple et un fil guipé. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50
… Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs …
Classification opinions
… à assurer la connexion entre plusieurs dispositifs de traitement automatique de l'information compatibles de … dispositifs. Ils permettent, par exemple, de relier deux terminaux à un modem, plusieurs unités centrales de … traitement à une imprimante ou plusieurs imprimantes à un terminal. Les circuits imprimés sont conçus pour accepter …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. …
Explanatory notes
… soit encore par un dispositif de déclenchement automatique, tel que ressort, contrepoids, flotteur, élément … thermostatiques), capsule manométrique. La présence de tels mécanismes ou dispositifs incorporés n'affecte pas le …Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes …
Explanatory notes
… 39.05 ‑ Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous … et des agents d'apprêt ou d'imprégnation pour matières textiles, etc. Des solutions et des dispersions (émulsions … être obtenu en plusieurs qualités différentes suivant sa teneur en groupes acétates non hydrolysés. Ce sont …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments … et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. …
Explanatory notes
… Decauville, etc.). 1) Les rails sont des profilés obtenus par laminage à chaud. Ils se présentent en toutes … électriques), les rails conducteurs, etc. Ce terme s'applique à tous les rails des types normalement … sur les traverses. Elles protègent ces dernières et sont tenues en place par des crampons, des boulons, des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.30
… Compteurs d'électricité …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, …
Explanatory notes
… ‑ ‑ De fibres synthétiques 6103.29 ‑ ‑ D'autres matières textiles ‑ Vestons : 6103.31 ‑ ‑ De laine ou … de la longueur. Aux fins de la présente disposition, le terme panneaux ne comprend pas les manches ni, le cas … c'est-à-dire qu'elle doit être obtenue par la même technique de liage de fils (y compris la grosseur des …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus …