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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - … - Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloter-péniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues …
Classification opinions
… également un compartiment moteur, un espace réservé à l’opérateur et des roues. Il a été conçu pour empêcher la … thermique et matérielle du mélange d’asphalte prêt à l’emploi pendant le transfert à partir d’un camion à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de …
Explanatory notes
… 84.35 ‑ Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de … La présente position couvre les presses et pressoirs, fouloirs et les machines et appareils analogues, tant …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… 69.02 - Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6902.10 - Contenant en poids plus de 50 % des … de la céramique et de la verrerie, et autres industries analogues. Elle comprend notamment : 1) Les briques de …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.50
… Autres, sans velours, non confectionnés …
Classification opinions
… de 17 mm, pliée et légèrement tordue, puis comprimée lors du resserrement des duites de telle sorte qu’elle …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les …
Explanatory notes
… 97.04 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien on oblitérés, autres que les … par un timbre à date ordinaire ou spécial indiquant la localité à laquelle se rapportent l’illustration et la date …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou …
Classification opinions
… automobile, en verre de sécurité trempé. Une fois découpé selon la forme voulue et trempé, le verre est recouvert d’une couche de matrice noire (BM) le long des bords pour bloquer la lumière et d’une couche de film TAC …Section VI > Chapitre 32
… tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …
Explanatory notes
… tanins et leurs derivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres Notes. 1.- … de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.- … des n°s 39.01 à 39.13 sont comprises dans le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la …Legal note
… visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la … de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.- … des n°s 39.01 à 39.13 sont comprises dans le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.91
… Additionnés d'aromatisants ou de colorants …