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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.20
… Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges …
Explanatory notes
… d'un élément, défini par son numéro atomique, renferment toujours le même nombre de protons mais ils peuvent différer … nuclides ayant le même numéro atomique 92, qui portent tous la dénomination uranium, mais dont le nombre de masse … relatives aux éléments chimiques ou à leurs composés. Toutefois, les isotopes radioactifs de ces mêmes éléments, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et … à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer …
Explanatory notes
… (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et … a l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles …
Explanatory notes
… 63.06 ‑ Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour … pneumatiques 6306.90 - Autres Cette position couvre toute une gamme d'articles textiles, généralement en tissu, … commune d'être ordinairement confectionnés avec de la toile résistante et à texture serrée. 1) Les bâches sont …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.05 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. … (excédant 120 numéros métriques) ‑ Fils retors ou câblés, en fibres non peignées : 5205.31 ‑ ‑ …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et … ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. …
Explanatory notes
… 96.16 ‑ Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et … ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. 9616.10 ‑ Vaporisateurs de toilette, leurs … à poire (parfois garni de matières textiles) ou à piston. 2) Les montures de vaporisateurs . 3) Les …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.4
… Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.31
… De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …