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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455
… Laminoirs à métaux et leurs cylindres. …
Explanatory notes
… 84.55 ‑ Laminoirs à métaux et leurs cylindres. 8455.10 - Laminoirs à tubes - … barres crénelées, etc.). Toutefois, la présente position ne comprend pas les machines-outils pour métaux- telles que les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… … apadénoson … apatorsen … apilimod … apitolisib … aplindore … aprépitant … apricitabine … aprinocarsen … … … cobitolimod … coblopasvir … cobomarsen … coluracétam … conendostatine … contézolid … copanlisib … corifollitropine … … évodénoson … ézutromid … fadaltran … fanapanel … fandosentan … farampator … farglitazar … fazarabine … …Classification opinions
… dont la structure comporte un cycle pyrimidine condensé (purine). Application des RGI 1 (Note 7 du Chapitre …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602
… Autres locomotives et locotracteurs; tenders. …
Explanatory notes
… 86.02 ‑ Autres locomotives et locotracteurs; tenders. 8602.10 - Locomotives diesel‑électriques 8602.90 - … réservoir à vapeur alimenté au départ d'une installation industrielle. * * * Sont également classés ici les … pour la manœuvre des wagons et par certains établissements industriels raccordés au chemin de fer. B .‑ TENDERS Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532
… Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. …
Explanatory notes
… 85.32 ‑ Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables … électriques consistent, en principe, en deux surfaces conductrices, dites armatures , séparées par une matière … déphasés pour les champs tournants dans les machines à induction, pour protéger les contacts contre les effets des …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103
… Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. …
Explanatory notes
… 91.03 ‑ Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 9103. 10 ‑ Fonctionnant … électriquement 9103 .90 ‑ Autres La présente position comprend les réveils et pendulettes (appareils dont le rôle essentiel est d'indiquer l'heure ) munis d'un mouvement de montre (dit …Section XV > Chapitre 75 > Position 7506
… Tôles, bandes et feuilles, en nickel. …
Explanatory notes
… 75.06 ‑ Tôles, bandes et feuilles, en nickel. 7506.10 ‑ En nickel non allié … pour la construction d'appareils destinés en particulier à l'industrie chimique. Sont exclus de la présente position …Section XV > Chapitre 79 > Position 7905
… Tôles, feuilles et bandes, en zinc. …
Explanatory notes
… 79.05 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en zinc. La présente position couvre les produits en … et 74.10 . Sont comprises ici en effet les feuilles et bandes de zinc de toute épaisseur. Les feuilles de zinc sont … La présente position ne couvre pas : a) Les tôles ou bandes déployées ( n° 79.07 ). b) Les planches préparées …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
Explanatory notes
… pour la propulsion. 8704.90 - Autres La présente position comprend notamment : Les camions et camionnettes ordinaires … des marchandises. Cette catégorie de véhicules automobiles comprend notamment ceux généralement dénommés véhicules … terrains, peuvent circuler sur des sols meubles. Ce groupe comprend tant les véhicules lourds que les tombereaux …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …