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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.23
… Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et ses sels …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1 > 2918.13
… Sels et esters de l'acide tartrique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1 > 2918.15
… Sels et esters de l'acide citrique …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202 > 9202.10
… A cordes frottées à l'aide d'un archet …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.4 > 2931.45
… Sel d’acide méthylphosphonique et de l’(aminoiminométhyl)urée (1 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… 52.10 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente … qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés comme tissus de coton (voir également la partie …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2 > 2918.23
… Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, … ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, …
Explanatory notes
… préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, … dans cette position peuvent se présenter sous la forme de liquides plus ou moins sirupeux ou bien de masses ou de …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². …
Explanatory notes
… synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente … qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés comme tissus de fibres synthétiques discontinues …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances. …