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Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54

… harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella … Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus …

Section II > Chapitre 14

… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …

Explanatory notes

… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. … la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, … préparées, des espèces principalement utilisées dans les industries de la vannerie, de la sparterie, de la brosserie, …

Legal note

… la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison … avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées …

Explanatory notes

… qui s'utilise soit dans l'alimentation, soit dans certaines industries (travail de la laine, savonnerie, etc.) ou comme … consistance dure et fragile; elle est de couleur blanche, inodore et insipide. Les produits émulsionnés, mélangés ou autrement …

Section XVI > Chapitre 84

… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …

Explanatory notes

… A)   On entend par machines automatiques de traitement de l'information au sens du n° 84.71 les machines aptes à : … par l’utilisateur; et            4°)   exécuter, sans intervention humaine, un programme de traitement dont elles … l'unité centrale de traitement soit directement, soit par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs autres unités; et …

Legal note

… A)   On entend par machines automatiques de traitement de l'information au sens du n° 84.71 les machines aptes à : … par l’utilisateur; et            4°)   exécuter, sans intervention humaine, un programme de traitement dont elles … l'unité centrale de traitement soit directement, soit par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs autres unités; et …

Section III > Chapitre 15 > Position 1518

… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, … de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou …

Explanatory notes

… quantité d'agents d'oxydation. Elles sont utilisées dans l'industrie des peintures ou des vernis. 2) Les huiles … sont des huiles partiellement oxydées et polymérisées par insufflation d'air à chaud. On les emploie pour la … à l'abri de l'air, à 250‑300 °C, soit dans une atmosphère inerte de gaz carbonique, soit dans le vide. On obtient …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504

… Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux … mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, …

Explanatory notes

… (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, … ( n° 90.29 ), des compteurs à mouvement d'horlogerie, indiquant soit le temps de jeu, soit directement le montant … 84 sur les machines automatiques de traitement de l’information.         Sont également compris ici les parties …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486

… Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à …

Explanatory notes

… ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à … les machines et appareils de mesure, de contrôle, d’inspection, d’analyse chimique, etc. ( Chapitre 90 ). A.- … et pour polir les côtés plats du lingot aux fins d’indiquer le type de conductivité et de résistivité du …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714

… Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités …

Explanatory notes

… 07.14 ‑ Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, … et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités … pour la fabrication de produits alimentaires ou de produits industriels; dans certains cas, ils servent aussi à la …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208 > 8208.30

… Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …

Explanatory notes

… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 … cuirs et peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), qui ont été parcheminés, et les cuirs d'ovins (y …

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