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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm …
Classification opinions
… Après avoir été exposées à la lumière UV à travers un film négatif ou positif, développées et traitées, ces …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose …
Classification opinions
… toujours un caractère accessoire qui n'est pas de nature à modifier leur destination initiale ni à les faire considérer …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
… Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. …
Explanatory notes
… 67.02 - Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en … montés sur épingles ou comportant un simple dispositif de fixation restent compris ici. Les articles de l'espèce sont … artificielles (c'est-à-dire par assemblage, à l'aide de fils métalliques généralement rigides, de ligatures, en …Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
… Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.12 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues . - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : 5512.11 ‑ - Ecrus ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. …
Explanatory notes
… 84.44 ‑ Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le … position couvre les machines pour la fabrication de fils en matières textiles synthétiques ou artificielles, y … le tranchage de ces fils. On y range : 1) Les machines à filer les matières textiles synthétiques ou artificielles …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 50.04 ‑ Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non … se rapporte à la soie moulinée (dite aussi ouvrée ou filagée ), c'est‑à‑dire aux fils obtenus par torsion d'un ou de plusieurs filaments de soie grège du n° 50.02. Ces fils ne sont …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604 > 3604.10
… Articles pour feux d'artifice …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres … une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. …
Explanatory notes
… commutateurs, relais, coupe‑circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres … une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. … applications industrielles tels que les interrupteurs de fin de course, les combinateurs à cames, les microrupteurs, …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - … B) HUILE DE MOUTARDE. Il s'agit d'une huile végétale fixe obtenue, par exemple, à partir des trois espèces …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. …