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Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5

… canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… 3.-  Au sens du présent Chapitre :        a)  les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus et … supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; … obtenues d'une seule pièce, notamment par moulage du caoutchouc ou des matières plastiques ou par façonnage d'un …

Legal note

… 3.-  Au sens du présent Chapitre :        a)  les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus et … supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… n°  02.09 ;        b)   le beurre, la graisse et l'huile de cacao (n°  18.04 ) ;        c)  les préparations … produits de la SectionVI;        f)   le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n°  40.02 ). 2.‑ Le n°  15.09 … .           c)    Le beurre, la graisse et l'huile de cacao ( n° 18.04 ).           d)    Les cretons ( n° 23.01 …

Legal note

… n°  02.09 ;        b)   le beurre, la graisse et l'huile de cacao (n°  18.04 ) ;        c)   les préparations … produits de la SectionVI;        f)   le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n°  40.02 ). 2.‑ Le n°  15.09 …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20

Classification opinions

… à dessus en matière textile et à semelle extérieure en caoutchouc recouverte majoritairement de tontisses partiellement noyées dans le caoutchouc. Cette matière textile recouvre environ 52 % de …

Section XVI

Explanatory notes

… de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même … ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);       b)   les … constitutive de leur partie travaillante ( Chapitres 40 (caoutchouc), 42 (cuir), 43 (pelleterie), 45 (liège) ou 59 …

Legal note

… de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même … ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);       b)   les …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… aromatisants. La présence de quantités infimes de poudre de cacao, indiquée par le fabricant, n'a pas pu être vérifiée à … de la pectine, de la pulpe de pommes, de l'arôme de cacao concentré et d'autres aromatisants. La présence de quantités infimes de poudre de cacao, indiquée par le fabricant, n'a pas pu être vérifiée à …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… : 1965   … 2. Ressort pneumatique composé d’un soufflet en caoutchouc à renfort textile (caoutchouc vulcanisé), de plaques en acier et d’un piston en … dessous … 3. Ressort pneumatique composé d’un soufflet en caoutchouc à renfort textile (caoutchouc …

Section XI

Explanatory notes

… feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, et les … formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc sont à classer dans la présente Section. 11.-  … dans les Chapitres 50 à 55 :           a)  Les fils de caoutchouc recouverts de textiles ainsi que les fils …

Legal note

… feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, et les … formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc sont à classer dans la présente Section. 11.-  …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs … de sucre ou de mélasses. En sont toutefois exclus : a) Le cacao en poudre sucré, le chocolat ( à l'exception du chocolat blanc) et les sucreries contenant du cacao en proportion quelconque ( n° 18.06 ). b) Les …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.32

Classification opinions

… 1. Confiseries contenant du cacao, mélangées, en proportions variables, avec des confiseries sans cacao, présentées en boîtes en vue de leur vente à l’état … en poids 63 % de chocolat au lait, 25 % de biscuits au cacao et 12 % de crème de lait à la vanille. Application des …

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