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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et …
Section V > Chapitre 27 > Position 2704 > 2704.00
… de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504 > 6504.00
… par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, …
Explanatory notes
… ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, … ou de leurs machines ou appareils auxiliaires : 8448.31 - - Garnitures de cardes 8448.32 - - De machines pour la …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus …
Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou …