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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90
… Autres appareils …
Classification opinions
… 1. Appareillages électriques utilisés pour alimenter en courant électrique des appareils ou des outils destinés à être déplacés en cours d'emploi, composés … profilé en acier présentant, à sa partie inférieure et sur toute sa longueur, une ouverture dont un des bords est …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.29
… Autres …
Classification opinions
… se présentant coupés de longueur et destinés à être utilisés dans des véhicules automobiles. Une des extrémités du câble de la manette de … à être raccordée au mécanisme d'ouverture du capot, l'autre extrémité étant munie d'une poignée permettant …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2 > 8541.29
… Autres …
Classification opinions
… connectées aux transistors en antiparallèle afin d'éviter tout dégât que pourrait occasionner le retour de courant … : amplification, oscillation, conversion de fréquence et commutation du courant électrique. Le produit régule le … est de 1.200 V et son intensité de 150 A. Il peut être utilisé dans divers types d'équipements tels que : …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.69
… Autres …
Classification opinions
… destiné à être posé sur un support. Ce projecteur a une résolution de 640 x 480 pixels, est capable d'afficher 16 M de couleurs et peut être relié à une machine automatique de traitement de … Application de la RGI 3 c). Adoption : 1999 … 2. Projecteur utilisé dans l'industrie graphique pour la reproduction …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.2 > 8533.29
… Autres …
Classification opinions
… la ramène à son niveau d'origine. Ces dispositifs ont deux utilisations principales. Ils peuvent être placés dans un circuit en série et utilisés en tant que dispositifs de protection contre les …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90
… Autres …
Classification opinions
… x 1,5 m (longueur). Chaque cube est en polyéthylène à haute densité (PEHD) (longueur 48 cm, largeur 48 cm, hauteur 36 cm et poids 5,2 kg) dont l'intérieur est garni de … flottante assez importante mais il est généralement utilisé avec d'autres sous-assemblages pour former des …Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes …
Explanatory notes
… Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d’autres moyens. 6.‑ Au sens du n° 20.09, on entend par jus …Legal note
… d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces … du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d’autres moyens. 6.‑ Au sens du n° 20.09, on entend par jus …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.90
… Autres …
Classification opinions
… des côtés représente l'image d'un personnage de fiction. De l'autre côté, apparaissent des marques commerciales. En outre, chaque disque comporte un numéro indiquant le rang du … de fiction. Même si les disques à collectionner sont utilisés comme des gadgets promotionnels pour stimuler les …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014 > 4014.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Tubes compte-gouttes gradués, composés de deux éléments constitutifs … et d'un poids de 1,1 g; et - une poire cylindrique en caoutchouc vulcanisé non durci, d'un poids de 2,4 g. … couleurs et avec un arôme de menthe poivrée. Le produit est utilisé en dentisterie pour isoler une ou plusieurs dents …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.8 > 9027.89
… Autres …