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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées …
Explanatory notes
… 38.04 ‑ Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées … de la fabrication des pâtes de cellulose par le procédé au bisulfite , même concentrées, désucrées ou traitées … sous forme de liquides visqueux ou de pâtes poisseuses, de couleur brunâtre, ou encore à l'état de masses noirâtres à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des … (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. …
Explanatory notes
… 38.21 ‑ Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des … (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. Cette position … mélanges de chlorure de sodium, de chlorure de calcium, de sulfate de magnésium, de sulfate acide de potassium, …Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et …
Explanatory notes
… Chapitre 47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et … poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude …Legal note
… poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude … de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du …
Explanatory notes
… de pétrole, résines de coumarone‑indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du … et revêtements et sont souvent incorporées comme agents de moulage au caoutchouc ou aux matières plastiques, pour …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires 71.01 - Perles fines … de mer ou de rivière, notamment des huîtres ou des moules perlières, qui donnent également la nacre de perle. … Le carbonate cristallise de telle sorte que les multiples réflexions et réfractions de la lumière dans cet …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et …
Explanatory notes
… 06.01 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en … les plantes des espèces suivantes : Amaryllis, anémones bulbeuses, bégonias tubéreux, cannas, chionodoxa, crocus, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à …
Explanatory notes
… 61.15 - Collants (bas‑culottes), bas, mi‑bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10
… En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm …
Classification opinions
… 2. Feuilles réfléchissantes autoadhésives, composées d'une pellicule de matières plastiques comportant, soit dans la …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la … des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, …
Explanatory notes
… 32.13 - Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la … des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, … tels que pinceaux, estompes, godets, palettes ou spatules. Cette position ne comprend pas les encres ou …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, …