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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des …
Explanatory notes
… cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier) contenant des … pour l’extraction de l’arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques ‑ … pour l’extraction de l’arsenic ou de métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques. Ces scories, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de …
Explanatory notes
… 23.01 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de … impropres à l'alimentation humaine; cretons. 2301.10 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de … et la graisse; le résidu est ensuite séché et stérilisé par chauffage prolongé et finalement broyé. La position …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières …
Explanatory notes
… 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières … dimension de la coupe transversale ou qui ont été ouvrés en surface (polis, matés, etc.) mais non autrement travaillés. … pour obturer les joints de fenêtres, dont l'une des faces est adhésive, relèvent de la présente position. Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460 > 8460.1
… Machines à rectifier les surfaces planes …
Section V > Chapitre 25 > Position 2511 > 2511.10
… Sulfate de baryum naturel (barytine) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.94
… De hêtre (Fagus spp.), autres …
Section XIV
… METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …
Explanatory notes
… METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707 > 3707.10
… Emulsions pour la sensibilisation des surfaces …
Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.91
… Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.30
… Farine de moutarde et moutarde préparée …