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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent … positions précédentes du présent Chapitre ou exclues par la Notes 1 de la Section. Sont par conséquent compris ici, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. 7004.20 - … travaillé, le verre à vitres relève d'autres positions et notamment des n°s 70.05 , 70.06 ou 70.09 (voir les Notes explicatives correspondantes). …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des …
Explanatory notes
… 05.11 ‑ Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des … animaux morts du Chapitre 3 0511.99 ‑ ‑ Autres Sont notamment classés sous cette position : 1) La semence … On trouve dans le commerce trois sortes de cochenilles : la noire, la grise ou argentée et la rougeâtre. La cochenille, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs . - Contenant des … qui appauvrissent la couche d'ozone . En vertu de la Note 4 de Section VI, lorsqu’un produit répond à la fois aux …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… ou organiques, de constitution chimique définie ou non. 2845.10 ‑ Eau lourde (oxyde de deutérium) 2845.20 ‑ … il y a lieu de se reporter à la partie I de la Note explicative du n° 28.44. Relèvent de la présente … lourd ou deutérium qui a pu être séparé de l'hydrogène normal dans lequel il est contenu dans la proportion de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2907 > 2907.1
… Monophénols …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. … de forme, mais non autrement travaillés. On y range notamment : A) Le verre à glace brut qui, en raison de sa … ou de la porcelaine. Ils sont fabriqués en blanc, en noir ou en toutes autres teintes unies ou veinées et sont …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.18
… 2-(N,N-Diisopropylamino)éthanol …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour …