Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0905
… Vanille. …
Explanatory notes
… 09.05 ‑ Vanille. 0905.10 - Non broyée ni pulvérisée 0905.20 - … d'une plante sarmenteuse et grimpante de la famille des orchidées, très aromatique et de couleur noirâtre. On … a) L'oléorésine de vanille, appelée parfois improprement résinoïde de vanille ou extrait de vanille ( n° 13.02 ). …Section V > Chapitre 25 > Position 2509
Explanatory notes
… dont les particules sont enrobées d'une pellicule hydrofuge d'acides gras (acide stéarique, par exemple) ( n ° 38.24 ). f) Les craies de billards ( n ° 95.04 ). g) Les craies à écrire ou à …Section XI > Chapitre 53 > Position 5309
Explanatory notes
… Tissus de lin . ‑ Contenant au moins 85 % en poids de lin : 5309.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.19 ‑ ‑ … lin : 5309.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.29 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …Section VI > Chapitre 29 > Position 2929
Explanatory notes
… ). 2) Les isocyanures (carbylamines). 3) Les azides d’acides carboxyliques . 4) Les dérivés organiques de … carbonique) et les dérivés organiques de substitution imidés des acides inorganiques . 5) Le cyclamate de …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
Explanatory notes
… de cette position). Le terme congelé est défini dans les Considérations générales du Chapitre 7. Parmi les produits … de terre (frites) entièremen t ou partiellement cuites dans l'huile, puis congelées. 2) Le maïs doux en épis ou en …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même …
Explanatory notes
… 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même … pour le transport des invalides (malades, paralytiques, mutilés, etc.), qu'ils soient ou non à mécanisme de …Section I > Chapitre 4 > Position 0401
Explanatory notes
… de sucre ou d'autres édulcorants. 0401.10 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % 0401.20 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant … grasses excédant 10 %. Cette position comprend le lait tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450
Explanatory notes
… - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : 8450.11 - - … et de tout poids) à usage domestique ou des types utilisés dans les blanchisseries , qui équipent normalement … à assurer le brassage ou la circulation continue du liquide et des articles traités, ou parfois un dispositif …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en …
Explanatory notes
… 39.22 ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en … plastiques restent classés dans la présente position, même lorsqu'ils sont équipés de leur mécanisme. Sont, en …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …