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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, …
Explanatory notes
… 15.16 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, … avec l'hydrogène pur à une température et sous une pression appropriées, en présence d'un agent catalyseur (généralement …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …
Explanatory notes
… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier … ou de laboratoire (n° 38.22); g) les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du …Legal note
… présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à … pour le marquage au fer, du n° 32.12; c) les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de …Section VIII
… PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS …
Explanatory notes
… Section VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN ET CONTENANTS …Section VI > Chapitre 36
… de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …
Explanatory notes
… de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de … b) les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou …Legal note
… ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de … 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, … b) les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou …Section VII
… MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC …
Explanatory notes
… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC … 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant …Legal note
… 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant … VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.22 ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. 3922.10 - Baignoires, …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour … à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, … boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou …
Explanatory notes
… les mallettes de toilette et les mallettes porte‑documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour … à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, … boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… Milieux de culture préparés pour le développement et …
Explanatory notes
… 38.21 ‑ Milieux de culture préparés pour le développement et … des préparations très diverses, dans lesquelles les bactéries, les moisissures, les microbes, les virus, les … (obtention d'antibiotiques, etc.) ou à d'autres fins scientifiques ou industrielles (fabrication de vinaigre, …Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. …