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Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (Chapitre 95);         f)   les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité … les arcs et les flèches pour le tir, ainsi que les armes ayant le caractère de jouets ( Chapitre 95 ). d)    Les …

Legal note

… les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (Chapitre 95);         f)   les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… articles du Chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles … densifiés  » le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois … de construction en bois, la couche de matière plastique n'ayant qu'une fonction accessoire d'isolant. En revanche, un …

Legal note

… articles du Chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles … densifiés  » le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.19

Classification opinions

… afin de le protéger des chocs extérieurs et des rayures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023   … 2. … spécifique dit « connecté » afin de le protéger des rayures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023   …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.29

Classification opinions

… 1. Encensoirs pour le culte bouddhiste (koro et senkosashi), ayant les allures de petits vases décoratifs, en métaux … culte bouddhiste (match-keshi), consistant en un contenant, ayant les allures d'un petit vase décoratif, en métal …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… a)   ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;       … l'expression cristal au plomb ne couvre que le verre ayant une teneur en monoxyde de plomb (PbO) égale ou …

Legal note

… a)   ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;       … l'expression cristal au plomb ne couvre que le verre ayant une teneur en monoxyde de plomb (PbO) égale ou …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… (Chapitre 30);        f)   les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette … teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans … produits provenant également des céréales du Chapitre   10, ayant subi les transformations prévues dans les diverses …

Legal note

… (Chapitre 30);        f)   les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette … teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… Elle résiste aux agents chimiques, à la chaleur et aux rayonnements ultra-violets (UV). Application des RGI 1 (Note … résiste aux agents chimiques, à la chaleur ainsi qu'aux rayonnements ultra-violets (UV). Application des RGI 1 (Note …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (n° 83.06 ou …

Legal note

… et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (n° 83.06 ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… de la gamme VHF ou UHF. Adoption : 1997 … 3. Télécommande à rayons infrarouges d'une fréquence excédant 3.000 Ghz … 2°) deux unités d'affichage (moniteurs) en couleurs (à balayage non entrelacé pour l'affichage des données et à balayage entrelacé pour les présentations vidéo); une de ces …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… (Chapitres 85 ou 90); c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03); d) les écouvillons … similaires (n° 96.20); e) les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité … historique ou ethnographique) ou des objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge ( n° 97.06 ). …

Legal note

… ou 90);        c)   les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03);        d)   les … (n° 96.20);        e)   les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité …

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