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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. …
Explanatory notes
… des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. 8404.10 - Appareils auxiliaires pour chaudières des … Ces appareils sont constitués, le plus souvent, par une vaste capacité en tôle dans laquelle les dispositifs …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au …
Explanatory notes
… tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au … de tapisseries obtenues à l'aiguille sur un tissu de fond (canevas généralement). Leur caractéristique essentielle …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que …
Explanatory notes
… hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que … de composants électroniques (diodes, transistors, valves, par exemple). On l'emploie également comme élément …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à …
Explanatory notes
… 46.02 ‑ Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à … de bois non entrelacés relèvent du n ° 44.15 . 3) Les valises et malles de voyage. 4) Les cabas, couffins et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou …
Explanatory notes
… horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou … 8432.10 - Charrues - Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses : … ou des rouleaux tournants (herses extirpatrices). Dans une variété de herses appelées pulvériseurs, les dents sont …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN …
Explanatory notes
… COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. …
Explanatory notes
… 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. … courbés ou cintrés du n° 70.15 . B) Les verres à bords travaillés (rodés, polis, arrondis, échancrés, chanfreinés, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et …
Explanatory notes
… 39.22 ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et … étant généralement raccordés aux réseaux d'alimentation et d'évacuation des eaux. Elle couvre également d'autres … ou hygiéniques tels que les bassins de lit et les vases de nuit ( n° 39.24 ). b) Les porte‑savons, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et …
Explanatory notes
… - Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et … superficielle. I.- MACHINES ET APPAREILS AUX GAZ POUR LE TRAVAIL DES METAUX, ETC. Les appareils pour le brasage, le … qui porte les tubes d'amenée des gaz et, généralement, les vannes de réglage, ainsi que d'une buse, à la sortie de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les …