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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). …
Explanatory notes
… similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par … a) Les bandes de formes diverses composées de deux ou plusieurs éléments retordus, reliés ou assemblés, à …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.3 > 5402.32
… De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
… Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou …
Explanatory notes
… supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou … siliceuses analogues (+). 6903.10 - Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre 6903.20 - Contenant en poids …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99
INN
… acipimox … acitazanolast … acrisorcine … alatrofloxacine … aléplasinine … altinicline … amcénestrant … amitifadine … … … deltibant … dénagliptine … dénibuline … dextofisopam … diaplasinine … dirlotapide … disitertide … dusquétide … … … péficitinib … perzinfotel … piragliatine … pirépémat … plerixafor … pomisartan … pracinostat … pranazépide … …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules … les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. …
Explanatory notes
… 84.80 ‑ Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules … les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques 8480.10 ‑ Châssis de fonderie 8480.20 ‑ Plaques …Section IX > Chapitre 45 > Position 4504 > 4504.10
… Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.35
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.35
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.45
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …