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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en …
Explanatory notes
… ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en … s'adaptant sur des machines-outils ou sur de l'outillage électromécanique ou pneumatique à main et qui sont utilisés … ou à tronçonner dont la périphérie est garnie d'une série d'éléments discontinus faits de poudre agglomérée de diamants …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la …
Explanatory notes
… - Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière … la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre. Elle couvre en outre les machines pour la fabrication ou le …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. …
Explanatory notes
… à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. 0714.10 ‑ Racines de manioc … également compris ici le tubercule comestible de l'espèce Eleocharis dulcis ou Eleocharis tuberosa , communément …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002 > 6002.40
… Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6004 > 6004.10
… Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. …
Explanatory notes
… 85.01 ‑ Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. 8501.10 ‑ Moteurs d'une puissance n'excédant … photovoltaïques à courant alternatif I.‑ MOTEURS ELECTRIQUES Les moteurs électriques transforment l'énergie …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. …
Explanatory notes
… ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. 8417.10 - Fours pour le grillage, la fusion ou … dans lesquelles on réalise des températures relativement élevées en concentrant la chaleur issue d'un foyer, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). …
Explanatory notes
… par cette compression, laquelle est beaucoup plus élevée que dans le moteur à allumage par étincelles. Outre … tête chaude), soit l'utilisation d'une bougie à résistance électrique. Les moteurs à allumage par compression utilisent … dans des machines agricoles, actionnement de génératrices électriques, de pompes ou de compresseurs, propulsion des …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues …