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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain. …
Explanatory notes
… autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain. … ‑ Autres : 2404.91 ‑ ‑ Pour une application orale 2404.92 ‑ ‑ Pour une application percutanée 2404.99 ‑ … de nicotine afin de diminuer la dépendance de l’organisme à cette substance. Sont exclus de la présente …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que …
Explanatory notes
… graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.12
… Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.20
… Désodorisants corporels et antisudoraux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
… Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en …
Explanatory notes
… 71.14 - Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en … 10 du présent Chapitre), habituellement exécutés par les orfèvres, de dimensions généralement plus considérables que … des articles des n°s 96.13 ou 96.14 . E) Objets d'ornement d'intérieur , autres que ceux ci-dessus, tels que …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à …
Explanatory notes
… 21.02 ‑ Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.21
… Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone) …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… le prérasage, le rasage ou l'après- rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres …
Explanatory notes
… même contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre 34); les lotions … (ou spic) Badiane Basilic Bay Benjoin Bergamote Bigarade (orange amère) Bois de rose Bouleau Cajeput (ou Caiapouti) … Moutarde Muscade Myrrhe Myrte Narcisse Néroli (fleur d'oranger) Niaouli (ou niauli) Oignon Orange douce (Portugal) …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles …
Explanatory notes
… 83.03 ‑ Coffres‑ forts , portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles … sont en acier allié très résistant ou bien en tôle d'acier renforcée de béton armé, par exemple), généralement à double …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles …