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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
Explanatory notes
… propres permettant l'enregistrement des images en succession rapide. B) Les caméras permettant d'enregistrer …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017 > 4017.00
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci …
Section II > Chapitre 7 > Position 0705
… Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état …
Explanatory notes
… 07.05 ‑ Laitues ( Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium spp. ), à l'état … ) 0705.29 - - Autres Cette position couvre les laitues ( Lactuca sativa ) fraîches ou réfrigérées dont la principale …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
… écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). …
Explanatory notes
… écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). Les produits … parties de plantes (angélique, gingembre, ignames, patates douces, etc.), ainsi qu'en fleurs (violettes, mimosa, etc.). … , on emploie un sirop contenant du sucre interverti ou du glucose mélangés avec du saccharose , mélange qui ne se …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. …
Explanatory notes
… exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. 4006.10 - Profilés pour le … rechapage 4006.90 - Autres La présente position couvre le caoutchouc non vulcanisé, même mélangé, présenté sous des … précédentes du présent Chapitre ainsi que les articles en caoutchouc non vulcanisé, même mélangé. La présente position …Section XI > Chapitre 58 > Position 5801
… Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les …
Explanatory notes
… 58.01 ‑ Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les … sur les deux) soit des poils (ou aigrettes), soit des boucles. Parmi ces tissus, d'une manière générale, les … poils ou leurs boucles plus longs et souvent légèrement couchés. Les velours et peluches coupés sont dits par la …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué …
Explanatory notes
… 64.03 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué … 3) Tissus ou autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que les …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, …