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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des …
Explanatory notes
… et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des … similaires 3207.20 - Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires 3207.30 - Lustres … sous forme de poudres ou de grenailles. 3) Les engobes sont des pâtes semi-fluides à base d'argiles, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes …
Explanatory notes
… 84.75 - Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes … en verre. 8475.10 - Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en …
Explanatory notes
… ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en … les racines et tubercules expressément mentionnés dans le libellé de la position (manioc ( Manihot esculenta ), …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, …
Explanatory notes
… bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, … Les bois simplement dégrossis ou arrondis, non tournés, ni courbés ni autrement travaillés , coupés de longueur et … Sont exclus les bois de l'espèce rabotés, courbés, tournés (au tour ordinaire ou au tour à bâtons) ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux …
Explanatory notes
… électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux … et séparateurs pour accumulateurs ( n° 85.07 ). B.‑ TUBES ISOLATEURS ET LEURS PIECES DE RACCORDEMENT, EN METAUX … ISOLES INTERIEUREMENT. Le présent groupe concerne les tubes isolateurs en métaux communs isolés intérieurement , …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, …
Explanatory notes
… ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, … est question ici sont constituées, soit par de l'amiante (asbeste) tissé ou tressé, imprégné de matière plastique, de … le plomb, ou encore formées de fils métalliques ou de coton enrobés d'amiante. Grâce à leur haut coefficient de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et …
Explanatory notes
… 38.05 ‑ Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et … comme constituant principal. 3805.10 ‑ Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate … riches en terpènes (pinène alpha, nopinène ou pinène bêta, limonènes, etc.) obtenus à partir des bois résineux de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire …
Explanatory notes
… 84.60 ‑ Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire … machines de l'espèce, on peut citer : 1) Les machines à ébarber à brosses métalliques ou à meules pour le …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou …
Explanatory notes
… 68.12 - Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou … position comprend en premier lieu les fibres d'amiante (asbeste) pour tous usages (filature, feutrage, filtrage, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour …