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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202
… Ferro-alliages. …
Explanatory notes
… 72.02 ‑ Ferro-alliages. - Ferromanganèse : 7202.11 - - Contenant en poids plus de 2 % de carbone 7202.19 - - Autres - Ferrosilicium : 7202.21 - - Contenant en poids plus de 55 % …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, …
Explanatory notes
… 73.02 ‑ Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre‑rails et … sidérurgiques qui entrent dans la construction des voies ferrées de toutes sortes (chemins de fer, tramways, voies …Section XI > Chapitre 61 > Position 6113 > 6113.00
… Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.50
… Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor) …
Section II > Chapitre 11 > Position 1108
… Amidons et fécules; inuline. …
Explanatory notes
… 11.08 ‑ Amidons et fécules; inuline. ‑ Amidons et fécules : 1108.11 ‑ ‑ Amidon de froment (blé) 1108.12 ‑ ‑ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans …
Section V > Chapitre 26 > Position 2601 > 2601.1
… Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6006
… Autres étoffes de bonneterie. …
Explanatory notes
… 60.06 - Autres étoffes de bonneterie . 6006.10 - De laine ou de poils fins … 6006.90 - Autres La présente position comprend les étoffes de bonneterie, autres que celles comprises dans les … manchons à incandescence, du n° 59.08 . e) Les articles confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir …Section XX > Chapitre 96 > Position 9607
… Fermetures à glissière et leurs parties. …
Explanatory notes
… 96.07 ‑ Fermetures à glissière et leurs parties. ‑ Fermetures à glissière : 9607.11 ‑ ‑ Avec agrafes en métaux communs 9607.19 ‑ ‑ Autres 9607.20 ‑ … les pièces terminales, les rubans de toutes longueurs munis d’agrafes. …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu …