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Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… de ce Chapitre. Les images, gravures et photographies encadrées restent classées dans la présente position lorsque … articles sont à classer dans la position correspondant aux cadres en tant qu'article en bois, métal, etc. Certains … à la Note 5 b) du Chapitre 85 ( n° 85.23 ). f)    Les cadrans imprimés pour instruments et appareils des Chapitres …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… ou non d'oeillets métalliques ou les toiles montées sur cadre, destinées à l'impression dite au tamis . 2)    Les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2830

Explanatory notes

… naturel de zinc, relève du n° 25.30 . 3)    Sulfure de cadmium (CdS). On obtient le sulfure artificiel en précipitant un sel de cadmium (tel que le sulfate) par une solution de sulfure … ou par un sulfure alcalin. C'est un pigment jaune (jaune de cadmium) qu'on emploie dans la peinture d'art ou dans la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030

Explanatory notes

… classer en trois types principaux : a)    Les appareils à cadres bifilaires , dans lesquels un puissant électro‑aimant … magnétique dans lequel sont disposés, par exemple, des cadres portant des miroirs et constitués généralement par un …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… rênes, licols, traits, etc.) du n° 42.01 . b)    Les fils d'arcade pour mécaniques Jacquard et les autres produits …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Explanatory notes

… la partie élastique des lits, généralement composée d'un cadre en bois ou en métal comportant des ressorts ou bien … d'acier (sommiers métalliques), ou bien constituée par un cadre en bois garni intérieurement de ressorts et de … ou treillis métalliques en fils de fer ou d'acier, sans cadre, relèvent du n° 73.14 . B)    Un certain nombre d' …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… tels que péniches de débarquement, bâtiments de train d'escadre (pour le transport des munitions ou des mines, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… pour invalides               - Autres : 8714.91 - - Cadres et fourches, et leurs parties 8714.92 - - Jantes et … (capotes, portières, planchers, etc.). 2)    Les châssis et cadres complets et leurs parties. 3)    Les engrenages, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Explanatory notes

… huit jours, montres à remontage automatique, montres à cadran et à aiguilles lumineuses, montres à secondes au centre ou sur cadran particulier, montres sans aiguilles ou à guichets, … un indicateur de profondeur, par exemple), montres à cadran Braille, etc. On appelle chronomètres les montres de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… de parties de voitures automobiles ou de machines, de cadres de bicyclettes, de voitures d'enfants ou pour les … de bâtiments. Les « tubes rejoints » sont utilisés comme cadres métalliques pour meubles par exemple. Restent, en … , par exemple), des tiges de selles et des pièces pour cadres de bicyclettes ( n° 87.14 ). ° °   ° Note explicative …

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