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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. …
Explanatory notes
… l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. 3213.10 - Couleurs en … similaires. Les boîtes d'assortiments de ces produits sont également comprises ici, même si elles …Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières …
Explanatory notes
… Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières … provoqués par ces opérations; 2) des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se …Legal note
… Le n° 59.03 comprend : a) les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la … provoqués par ces opérations; 2) des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression …
Explanatory notes
… 61.15 - Collants (bas‑culottes), bas, mi‑bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et … entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour hommes ou garçonnets, les articles de bonneterie ci-après : 1) Les …Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …
Explanatory notes
… Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note . 1.‑ Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, …Legal note
… Note . 1.‑ Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, … essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de …Section IV
… PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES … ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE …
Explanatory notes
… Section IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES … ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE … la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de …Legal note
… la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés …
Explanatory notes
… 95.03 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés … et articles similaires, à l'exclusion des bicyclettes pour enfants qui relèvent du n° 87.12 . 2) Les trottinettes à …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière …
Explanatory notes
… 56.04 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits … connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 38.24 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits … des liants métalliques 3824.40 ‑ Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons 3824.50 ‑ Mortiers et bétons, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. …