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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette » …
Classification opinions
… 1. Fils présentant l'apparence de fils hérissés de poils sur toute leur longueur , directement … B Après découpage … 2. Fils présentant l'apparence de fils hérissés de poils sur toute leur longueur , constitués d'une …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les … et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. …
Explanatory notes
… 63.06 ‑ Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les … et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement . … ‑ Bâches et stores d'extérieur : 6306.12 - - De fibres synthétiques 6306.19 - - D'autres matières textiles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres … (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les …
Explanatory notes
… la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres … (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y …
Classification opinions
… de 2 cm de largeur recouverte sur une face d'un produit adhésif, enroulée sur un support en carton, un couteau …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières … et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières … et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. 2517.10 - Cailloux, graviers, pierres …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.10
… Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive …
Section I > Chapitre 5 > Position 0501 > 0501.00
… Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux …
Explanatory notes
… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux … (y compris les peaux de métis des Indes), qui ont été parcheminés, et les cuirs d'ovins (y compris les cuirs de … peaux métallisés ( n° 41.14 ). b) Les rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ( n° 41.15 ). c) …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, …
Explanatory notes
… 44.17 ‑ Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou … les ébauchoirs de modeleurs, les maillets, les râteaux, les fourches, les pelles autres que de ménage, les étaux, les … ou instruments de toutes sortes, tels que les manches pour bêches, pelles, pioches, râteaux, marteaux, tournevis, …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …