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Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0909 > 0909.3 > 0909.32
… Broyées ou pulvérisées …
Section II > Chapitre 9 > Position 0909 > 0909.6 > 0909.62
… Broyées ou pulvérisées …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni …
Explanatory notes
… 84.87 ‑ Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni … que : a) Celles qui sont spécialement conçues pour être utilisées, uniquement ou principalement , sur une machine …Section V > Chapitre 25 > Position 2518 > 2518.20
… Dolomie calcinée ou frittée …
Section II > Chapitre 9 > Position 0905 > 0905.10
… Non broyée ni pulvérisée …
Section II > Chapitre 9 > Position 0906 > 0906.1
… Non broyées ni pulvérisées …
Section II > Chapitre 9 > Position 0908 > 0908.1 > 0908.11
… Non broyées ni pulvérisées …
Section II > Chapitre 9 > Position 0909 > 0909.2 > 0909.21
… Non broyées ni pulvérisées …
Section II > Chapitre 9 > Position 0909 > 0909.3 > 0909.31
… Non broyées ni pulvérisées …