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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8202 > 8202.20
… Lames de scies à ruban …
Section V > Chapitre 27 > Position 2714 > 2714.10
… Schistes et sables bitumineux …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3 > 1905.31
… Biscuits additionnés d'édulcorants …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5508 > 5508.10
… De fibres synthétiques discontinues …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5508 > 5508.20
… De fibres artificielles discontinues …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5511 > 5511.30
… De fibres artificielles discontinues …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses …
Explanatory notes
… chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses … comporter des modèles d'écriture à reproduire en écriture manuscrite. Toutefois, les cahiers destinés à des travaux …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.58
… Escargots, autres que de mer …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.20
… Bascules à pesage continu sur transporteurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.40
… Escaliers mécaniques et trottoirs roulants …