Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4702
Explanatory notes
… en fonction des utilisations auxquelles elles sont destinées. Elles servent à fabriquer la cellulose régénérée, les éthers et esters de cellulose ainsi que les produits en ces matières, … ou de magnésium, connu également sous les noms de sulfite acide de calcium ou de magnésium ou d'hydrogénosulfite de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2817
Explanatory notes
… A.- OXYDE DE ZINC L' oxyde de zinc ( blanc de zinc ) ( ZnO) est obtenu par la combustion de vapeur de zinc avec … des oxydes de plus en plus purs . Dans le procédé par voie humide , le zinc est lixivié à partir de matières premières … à la chaleur. Il est amphotère , soluble dans les acides et les alcalis. L’oxyde de zinc est notamment utilisé …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… 52.08 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 . ‑ … tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales …Section III > Chapitre 15 > Position 1502
Explanatory notes
… ici les graisses obtenues par pressage ou par extraction à l'aide de solvants. La meilleure qualité de suif comestible est le premier jus , graisse concrète de couleur … à l'air. Le suif est formé presque exclusivement des glycérides des acides oléique, stéarique et palmitique. Le …Section XV > Chapitre 72
Explanatory notes
… e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme : a) Fontes brutes les … fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un …Legal note
… e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme : a) Fontes brutes les … fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un …Section XI > Chapitre 63 > Position 6309
Explanatory notes
… nappes de table, par exemple) et articles d'ameublement (rideaux, tentures, tapis de table, par exemple). La présente … de ces vêtements ou accessoires du vêtement. Restent toutefois classés au Chapitre 57 ou au n° 58.05 , …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : 1) Le soufre minéral … (soufre natif), même enrichi par des procédés mécaniques destinés à le séparer plus ou moins complètement de sa … des soufres impurs, suivie d'une condensation sous forme liquide; le soufre ainsi obtenu peut être aussitôt moulé en …Section II > Chapitre 11 > Position 1108
… Amidons et fécules; inuline. …