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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30
… Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. …
Explanatory notes
… lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. La présente position couvre les armes, telles que … de la poignée; cette lame peut alors être sortie et verrouillée en position à la main ou être actionnée par un mécanisme à ressort à cran d'arrêt, qui en assure également le verrouillage. On range …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.2
… Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre …
Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et …
Explanatory notes
… 25.13 ‑ Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et … les autres abrasifs naturels , on peut citer le tripoli dit terre pourrie ou roche pourrie , d'un aspect gris cendré, utilisé …Section XV > Chapitre 80 > Position 8003
… Barres, profilés et fils, en étain. …
Explanatory notes
… 80.03 ‑ Barres , profilés et fils, en étain. Les produits visés à la …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). …
Explanatory notes
… 68.01 ‑ Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). La présente … par refendage, dégrossissage et façonnage de pierres de carrière, à la main ou à la machine. Les pavés et dalles de pavage ont généralement la face visible carrée ou rectangulaire, mais alors que les dalles se …Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. …
Explanatory notes
… ‑ Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. ‑ Gingembre : 0910.11 … feuilles de laurier , même séchées. e) Les poudres de curry , consistant en un mélange en proportions variables de …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. …
Explanatory notes
… granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. 1105.10 ‑ Farine, semoule et poudre 1105.20 ‑ … agglomérés sous forme de pellets Il s'agit ici de pommes de terre séchées, présentées sous forme de farine, de semoule, … peuvent être obtenus en cuisant à la vapeur des pommes de terre fraîches, en les écrasant et en réduisant, par …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. …