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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou …
Classification opinions
… 1. Silos pour café brut ou torréfié, constitués par un récipient en acier de section polygonale … du café et ne comportant aucun autre dispositif mécanique. Adoption : 1964 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81
… Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur …
Classification opinions
… »), un système électronique comprenant un amplificateur de fréquences audio, un dispositif d'affichage à cristaux … MP3. L'appareil possède des éléments de connexion pour casque stéréophonique, et peut être connecté à une machine … 6. Adoption : 2002 … 3. Appareil comportant un lecteur de disques compacts, un microprocesseur, une mémoire flash ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. …
Explanatory notes
… 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. … obtenus dans cet état, soit par dispersion ou pulvérisation électrique, soit par réduction d'un de leurs sels …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. …
Explanatory notes
… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. La vaisselle et les autres articles de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des …
Explanatory notes
… similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des … timbres dateurs, timbres multiformules, timbres pour étiquetage, timbres numéroteurs‑folioteurs, même … comporter une empreinte fixe (composteurs des postes, dans lesquels on ne change que les indications de date, par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils … du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du …
Explanatory notes
… des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils … du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. …