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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.9
… Autres objets …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.70
… Robots industriels …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.10
… Objets en vitrocérame …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.1
… Fils pour bobinages …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, …
Explanatory notes
… préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, … comprend : 1) Les rubans encreurs , même montés sur bobines ou en cartouches, pour machines à écrire, à calculer … à calculer, caisses enregistreuses, etc., lorsqu’on veut obtenir un deuxième exemplaire des fiches imprimées. Ces …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511 > 8511.30
… Distributeurs; bobines d'allumage …