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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
Classification opinions
… d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une … et selon des textures différentes (lissage, sablage ou striation, etc.). Ils sont fixés, à l'aide de pattes-agrafes … métalliques solidarisés au gros œuvre sur lequel peut-être positionnée une isolation. Le classement au niveau de la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes. …
Explanatory notes
… alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes (+). 9030.10 ‑ Instruments et appareils pour la … appareils, on peut citer : 1) Les appareils à chambre d'ionisation , constitués schématiquement par une boîte avec …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.10
… De moteurs pour l'aviation …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3914
… Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous …
Explanatory notes
… 39.14 ‑ Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous … sous forme de granulés, qui contiennent des groupes ioniques actifs (d'ordinaire sulfoniques, carboxyliques, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 38.15 ‑ Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations … de métal précieux 3815.19 ‑ ‑ Autres 3815.90 ‑ Autres Cette position comprend les préparations propres à initier ou … azoïques, mélanges redox, par exemple); 2°) les catalyseurs ioniques (l’alkyllithium, par exemple); 3°) les catalyseurs …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
Explanatory notes
… Sables siliceux et sables quartzeux 2505.90 - Autres sables Exception faite des sables métallifères industriellement … pour l'extraction du métal ( Chapitre 26 ), la présente position comprend tous les sables de mer, de lacs, de … artificiellement, notamment par broyage ( n° 25.17 ou positions afférentes aux diverses catégories de pierres). …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
Explanatory notes
… : 9401.91 ‑ ‑ En bois 9401.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre, sous réserve des exclusions ci‑après, l'ensemble des sièges (y compris ceux pour véhicules, répondant aux conditions de la Note 2 du présent Chapitre) et notamment : …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en … contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de …