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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y …
Explanatory notes
… 44.18 ‑ Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y … la Note 3 du présent Chapitre). Les termes ouvrages de menuiserie désignent plus particulièrement les ouvrages en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés …
Explanatory notes
… inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés … Cette position ne comprend pas : a) Des esters des halogénures d’hydrogène ( n° 29.03 généralement). b) Des …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; … photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets …
Explanatory notes
… 56.08 ‑ Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets … 1) Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages Ces …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, …
Explanatory notes
… 15.10 ‑ Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, … 1510.90 ‑ Autres La présente position couvre les huiles obtenues à partir d'olives autres que les huiles du n° 15.09 …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. …
Explanatory notes
… de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthese ou par d'autres procédés, même colorés. … de couleur blanche, jaunâtre ou brun foncé, qui est obtenue à partir de résidus de la distillation de certaines … Rentrent également dans cette position les vaselines obtenues par voie de synthèse. Pour relever de cette …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. …
Explanatory notes
… du son; cameras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. 8525 .50 ‑ Appareils d’émission … B.- CAMERAS DE TELEVISION; appareils photographiques numEriques ET CAMESCOPES Le présent groupe comprend les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, …
Explanatory notes
… la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, … des enseignes, ou aux couleurs servant à modifier les nuances ou à l'amusement (peintures à l'aquarelle, gouaches, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). …
Explanatory notes
… par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). … et leurs lames 8214.20 - Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles) … n° 84.72 ). 2) Les outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles) . …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de …