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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2709
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.09 ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les huiles brutes … d'hydrocarbures). 7) Toutes autres opérations de minime importance ne modifiant pas le caractère essentiel du …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009
… Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. …
Explanatory notes
… 70.09 ‑ Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs … qu'à titre de simples garnitures ou accessoires de minime importance ( n° 71.14 ), soit des perles fines ou de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6105
… Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou …
Explanatory notes
… 61.05 - Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou … 6105.90 - D'autres matières textiles Exception faite des chemises de nuit du n° 61.07 et des T-shirts et maillots de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924
… Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. …
Explanatory notes
… 29.24 - Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. - Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs … un groupe amine diazotable. Ces amides et leurs sels, mis au type pour la production de colorants azoïques, sont …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés …
Classification opinions
… 1. Amidon de maïs amphotère à base d'amidon de maïs cationique à amine fonctionnelle auquel une quantité déterminée de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28
… Vitamine E et ses dérivés …
Classification opinions
… 1. Préparations constituées de vitamine E (environ 50 % en poids) stabilisées dans une … DL-alpha-tocophérol finement dispersé dans une matrice d'amidon alimentaire modifié et de maltodextrine. Le dioxyde …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés … casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un …
Explanatory notes
… 85.18 ‑ Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés …Section VI > Chapitre 28 > Position 2826 > 2826.1 > 2826.12
… D'aluminium …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2827 > 2827.3 > 2827.32
… D'aluminium …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.2 > 2833.22
… D'aluminium …