Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires …
Explanatory notes
… Chapitre 94 Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous …
Classification opinions
… 1. Préparations organiques tensio-actives, ne contenant pas de savon mais … de disodium et le stéarate PEG-100. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 3. Gel de couleur brun clair , … de sodium et la PEG/PPG-18/18 diméthicone. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. …
Explanatory notes
… et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. … présentés séparément; parties Il s'agit ici principalement d'organes mécaniques utilisés pour transmettre l'énergie : 1°) Soit d'une machine motrice extérieure à une …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables …
Explanatory notes
… 94.02 ‑ Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables … parties 9402.90 ‑ Autres A.‑ MOBILIER POUR LA MEDECINE, LA CHIRURGIE, L'ART DENTAIRE OU L'ART VETERINAIRE Ce groupe …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres …
Explanatory notes
… non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres … de freins, les disques ou cônes d'embrayage ou autres organes de frottement pour véhicules de tout genre, pour …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. …
Explanatory notes
… ou de machines à découper par jet d’eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. … de l'espèce relèvent du n° 82.07 . B) Marteaux (de forgerons, de chaudronniers, de charpentiers, de … n°s 73.25 , 73.26 , 76.16 , par exemple). H) Enclumes; forges portatives ; meules avec bâtis, à main ou à pédale …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux …
Explanatory notes
… roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux … feuilles ou rouleaux 6806.20 - Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux … de structure microlamellaire, relève du n° 38.02 . Les argiles expansées sont obtenues par calcination d'argiles …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans …
Explanatory notes
… et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans … 4810.92 - - Multicouches 4810.99 - - Autres Les substances inorganiques autres que le kaolin utilisées couramment pour … des papiers et cartons couchés ou enduits). Les matières inorganiques de couchage visées dans le libellé de la …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres …