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Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

…        g)   les dents artificielles en céramique (n° 90.21);        h)   les articles du Chapitre 91 (cages et …

Legal note

…        g)   les dents artificielles en céramique (n° 90.21);        h)   les articles du Chapitre 91 (cages et …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  28.21 );        c)   les médicaments et autres produits du …

Legal note

… poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  28.21 );        c)   les médicaments et autres produits du …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… (n°s 70.19 ou 70.20);       d)   les articles des n°s 73.21 ou 73.22, ainsi que les articles similaires en autres … de chauffage central et autres appareils des n°s  73.21 et 73.22 , ainsi que des articles similaires en autres …

Legal note

… (n°s 70.19 ou 70.20);       d)   les articles des n°s 73.21 ou 73.22, ainsi que les articles similaires en autres …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… spécifiques d'appareils des n°s 85.18 (n° 85.18), 85.19 ou 85.21 (n° 85.22) ou des n°s 85.25 à 85.28 (n° 85.29);        …

Legal note

… spécifiques d'appareils des n°s 85.18 (n° 85.18), 85.19 ou 85.21 (n° 85.22) ou des n°s 85.25 à 85.28 (n° 85.29);        …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Classification opinions

… 100BASE-TX, 1000BASE-T), Wi-Fi (selon la norme IEEE 802.11 b/g) et Bluetooth 2.0. Outre les appareils pour la …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… la préparation d'aliments pour la consommation humaine (n° 21.06 généralement);          c)  les produits du n°24.04; …

Legal note

… la préparation d'aliments pour la consommation humaine (n° 21.06 généralement);          c)  les produits du n°24.04; …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… 1.-  Au sens des n°s 7106.10, 7108.11, 7110.11, 7110.21, 7110.31 et 7110.41, les termes poudres et en poudre …

Legal note

… 1.-  Au sens des n°s 7106.10, 7108.11, 7110.11, 7110.21, 7110.31 et 7110.41, les termes poudres et en poudre …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… … 2. Comptoir de caisse en aluminium, d'une longueur de 210 cm et doté d'une bande transporteuse, conçu pour …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la … lupin, les vesces et produits fourragers similaires du n° 12.14 . g)     Les fanes de carottes et les feuilles de …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la …

Section VI > Chapitre 30

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