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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.21
… Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.81
… Contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène) …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.55
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non …
Explanatory notes
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués … 10 mm 7208.37 - - D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 7208.38 - - D'une épaisseur de 3 mm ou … non déployés. Sont toutefois exclus les produits dits nervurés comportant des ondes en ligne brisée (carrée, …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.15 - Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). … de sésame et ses fractions 1515.60 - Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions 1515.90 - Autres …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non …
Explanatory notes
… 72.09 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non … à 3 mm 7209.17 - - D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm 7209.18 - - D'une épaisseur inférieure à …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à …
Classification opinions
… 1. Article argenté, en cire qui se présente sous la forme d'une poire. La production de ce type d'articles consiste à … soit complètement recouverte. L'objet est alors recouvert d'une couche d'argent (de 0,184 mm d'épaisseur en moyenne) par galvanoplastie. La couche mince (0,01 mm) en …Section V > Chapitre 25 > Position 2529
… Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. …
Explanatory notes
… 25.29 ‑ Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. 2529.10 ‑ … feldspathiques relèvent du n ° 25.05 . Le spath fluor (ou fluorine) est un fluorure de calcium qui se présente, dans la nature, soit en masses compactes comportant des zones diversement colorées, soit en cristaux agglomérés de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés … peuvent être transformés, par synthèse chimique, en gaz neurotoxique. C) Esters sulfuriques et leurs sels . Les esters sulfuriques peuvent être neutres ou acides. 1) Hydrogénosulfate de méthyle (sulfate …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, … concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); …