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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… sont pas considérés comme parties de chaudières : a)    Les tuyauteries reliant les chaudières aux radiateurs et leurs …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… qualités commerciales courantes se présentent sous forme de tuyaux, de faisceaux enroulés et emboîtés les uns dans les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… une section transversale différente de celle des tubes et tuyaux du n° 39.17 (voir la Note 8 du présent Chapitre). …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… faisans, cailles, bécasses, bécassines, pigeons, coqs de bruyère et grouses, gélinottes, canards sauvages, oies …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… d'articles tels que pneumatiques, courroies de machines ou tuyaux. On peut citer parmi les produits relevant de ce …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… boutons de commande, manches pour tous usages, articles de tuyauterie, bouchons, articles d'hygiène, etc. Sont exclus …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… A de la Note explicative du n°  75.08 ). 7)    Les tubes et tuyaux à ailettes sur lesquels les ailettes ont été …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427

Explanatory notes

… la manutention des charges longues (poutrelles, planches, tuyaux, conteneurs, etc.) et qui comportent généralement une …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

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