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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22
… Boissons, liquides alcooliques et vinaigres …
Explanatory notes
… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑ Le présent … précédents de la Nomenclature. On peut les répartir en quatre grandes catégories : A) L'eau, les autres boissons …Legal note
… pas : a) les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et … même degré de pureté (n° 28.53); d) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15); e) les médicaments des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. …
Explanatory notes
… 28.42 ‑ Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. 2842.10 ‑ … rappelées en tête du présent Sous‑Chapitre, les produits indiqués ci‑après. I.- SELS DES ACIDES INORGANIQUES …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; …
Explanatory notes
… Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres … Les sérums sont les fractions fluides du sang qui se séparent après coagulation. Les produits suivants … et les sérum-globulines) ( n° 35.04 ) et les médicaments qui ne sont pas un liquide issu du sang et qui dans certains …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et … la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s …
Explanatory notes
… 85.17 - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et … la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des … peut être analogique ou numérique. Parmi ces réseaux, qui peuvent être interconnectés, on peut citer la …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. …
Explanatory notes
… et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. 0308.10 - De … de pellets obtenus à partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, même cuits . …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres …
Explanatory notes
… ‑ Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que … plastique (poly(chlorure de vinyle), par exemple), ainsi qu'à ceux stratifiés avec cette même matière . Les tissus de l'espèce sont classés dans la présente position quel qu'en soit le poids au m 2 et quelle que soit la nature …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. …
Explanatory notes
… ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution … PRECIEUX A L'ETAT COLLOIDAL Il s'agit ici, pour autant qu'ils soient présentés en suspension colloïdale, des métaux … d'autres métaux, par exemple, les sels doubles d'un métal quelconque et d'un métal précieux, les esters complexes …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4 > 2933.49
INN
… … almorexant … amopyroquine … balamapimod … balofloxacine … bédaquiline … bésifloxacine … binfloxacine … butorphanol … … … pitavastatin … pradofloxacine … prémafloxacine … quiflapon … quilostigmine … racéméthorphane … racémorphane … rébastinib …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres …
Explanatory notes
… 69.02 - Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres … présente sous-position, il convient de prendre en compte la quantité de MgO, CaO ou Cr 2 O 3 , pris isolément ou …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement …