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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. …
Explanatory notes
… manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. A) Cloches non dressées ni tournurées, en … laine, les poils de vigogne et similaires et les poils de chameau ou dromadaire (pour les cloches dites de feutre de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux … pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. …
Explanatory notes
… 44.18 ‑ Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux … pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois (+). - Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles : 4418.11 - - En bois tropicaux 4418.19 - - …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette » …
Classification opinions
… obtenus par découpage en leur milieu, dans le sens de la chaîne, d'étoffes constituées de deux « chaînettes » formant deux chaînes de boucles reliées entre elles par un fil enroulé …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes …
Explanatory notes
… fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes … similaires (linge de corps) et chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain (y compris les peignoirs de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et …
Explanatory notes
… 61.15 - Collants (bas‑culottes), bas, mi‑bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et … de pointes, qui se placent sur le bas à l'intérieur de la chaussure et ont pour effet de protéger le pied du bas …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.20
… Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00
… la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements …
Classification opinions
… tube de pâte dentifrice, - 1 mouchoir parfumé, - 1 paire de chaussettes en bonneterie, - 1 bandeau en matières textiles …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … alcaftadine … alinastine … allylprodine … alphaméprodine … alphaprodine … altiratinib … alvaméline … alvimopan … …Classification opinions
… en fûts ou en vrac. Application des RGI 1 (Note 1 g) du Chapitre 29 et Note 1 a) du Chapitre 38) et 6 . Adoption : 2017 …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois. …
Explanatory notes
… palettes simples, palettes‑caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois. 4415.10 ‑ Caisses, … au transport des fruits, des légumes ou des oeufs, les harasses, de grandes dimensions, du genre de celles …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; … (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. …