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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % …
Explanatory notes
… 60.02 ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % … , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Classification opinions
… 1. Thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique (100 g) et placé dans un contenant en céramique ayant la forme d'un samovar (environ 19 cm de haut) de couleur marron, décoré de fleurs peintes et muni d'un couvercle amovible. Le samovar, qui n'a pas de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.80
… Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.50
… Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.20
… Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques …
Explanatory notes
… l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.2 > 8451.21
… D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques …
Explanatory notes
… des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20
… Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (A12O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) …
Classification opinions
… produites chimiquement, obtenues par extrusion puis cuisson d'une solution de sels minéraux et d'une faible quantité de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1
… Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec …