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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2806
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSES OXYGENES INORGANIQUES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Les acides sont des composés …Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
… Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de …
Explanatory notes
… 28.09 ‑ Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …
Explanatory notes
… 84.13 ‑ Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (+). - Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif : 8413.11 - - Pompes pour la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2931
Explanatory notes
… 2931.44 - - Acide méthylphosphonique 2931.45 - - Sel d’acide méthylphosphonique et de l’(aminoiminométhyl)urée (1 : 1) 2931.46 - - 2,4,6-Trioxide de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane … 2931.47 - - Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl) méthyle et de méthyle …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
Explanatory notes
… mentionnées dans les libellés des n°s 15.07 à 15.14 (voir Considérations générales, Partie B)). Parmi ces graisses et … les produits ci-après en raison de l'importance qu'ils présentent dans les échanges internationaux : 1) L'huile … ou des produits pharmaceutiques. L'huile de lin pressée à froid est comestible. 2) L'huile de maïs est obtenue à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries … boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 38.25 - Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries … boues d’épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. 3825.10 - Déchets municipaux … Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en …
Explanatory notes
… la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, …
Explanatory notes
… préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), …