Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7403
… Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. …
Explanatory notes
… 74.03 ‑ Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affiné : 7403.11 ‑ ‑ Cathodes et sections de … le cuivre affiné et les alliages de cuivre, sous forme brute, tels que définis aux Notes 1 a) et 1 b) du présent …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous …
Explanatory notes
… 39.04 ‑ Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 3904.10 - Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances - Autre poly(chlorure de vinyle) : 3904.21 - - Non plastifié 3904.22 - - …Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.50
… Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre …
Section I > Chapitre 5 > Position 0501
… Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. …
Explanatory notes
… 05.01 ‑ Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. Sont visés ici les cheveux humains, bruts, même lavés ou dégraissés (y compris les cheveux …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), … spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous … spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), … spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous … spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons …
Section II > Chapitre 8 > Position 0802
… Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou …
Explanatory notes
… 08.02 ‑ Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou … de base dans la fabrication de certaines boissons, et le fruit comestible du genre fruit à coque épineux et à cornes …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège …
Explanatory notes
… 45.01 ‑ Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège … à la fabrication du liège aggloméré, du linoléum ou du lincrusta. Le liège granulé est aussi utilisé dans cet état … matière de conditionnement pour la protection de certains fruits. Le liège concassé, granulé ou pulvérisé reste classé …Section II > Chapitre 12 > Position 1208
… Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. …
Explanatory notes
… 12.08 ‑ Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. 1208.10 … déshuilées obtenues par broyage des graines ou fruits oléagineux des n°s 12.01 à 12.07. Elle comprend … ( n° 21.03 ). c) Les farines déshuilées (de graines ou fruits oléagineux autres que de moutarde) ( n°s 23.04 à …Section XV > Chapitre 72 > Position 7205
… Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. …